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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Maires des Stations de Montagne
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E-C E-CARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-C E-CARBONE
Association Nationale des Maires des Stations de Montagne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3731108
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2020
E-C E-CARBONE de Nationale des Maires des Stations de Montagne

Présentation de la marque E-C E-CARBONE

Déposée par voie électronique le 19 avril 2010 par l'association loi 1901 Nationale des Maires des Stations de Montagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-C E-CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Maires des Stations de Montagne domicilié(e) 9 rue de Madrid - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Maires des Stations de Montagne domicilié(e) 9 rue de Madrid - 75008 - Paris - France.

La marque E-C E-CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-C E-CARBONE est expirée depuis le 19 avril 2020.

Nationale des Maires des Stations de Montagne a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MONTAGNES , FRANCE MONTAGNES La montagne ça vous gagne ! , JurisMontagne , FRANCE MONTAGNES skifrance.eu , Charte Nationale des Stations de Montagne en faveur du développement Durable , Sommets , ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE


Association Nationale des Maires des Stations de Montagne, Association loi 1901 - 9 rue de Madrid - 75008 - Paris - France


Association Nationale des Maires des Stations de Montagne - 9 rue de Madrid - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.